Parfois, la relation de travail ne va pas plus loin et la séparation avec l'employeur devient inévitable. Cela peut parfois se faire à l'aide d'un contrat de résiliation. Celui-ci est quasiment l'inverse du contrat de travail: L'employeur et l'employé conviennent de mettre fin à la relation de travail, généralement d'un commun accord et avec effet immédiat.
Ce contrat doit être conclu par écrit et définit les périodes de résiliation, si une indemnité est prévue et ce qu'il advient par exemple des heures supplémentaires ou des jours de congé impayés. Un contrat de résiliation est également utilisé pour contourner la protection contre le licenciement et peut permettre à l'employé comme à l'employeur de se libérer plus rapidement du contrat de travail actuel. En règle générale, un contrat de résiliation doit être conclu avec un délai de réflexion. Si l'une des parties insiste pour signer immédiatement, les tribunaux considèrent généralement le contrat comme nul et non avenu.
De toute façon, les travailleurs devraient être particulièrement prudents et attentifs aux contrats de rupture. Ce qui semble attrayant à première vue peut souvent vous apporter d'immenses inconvénients en tant que travailleur. En tant qu'employé, vous ne devriez jamais vous engager dans un contrat de résiliation sans avoir obtenu au préalable un conseil juridique, notamment pour éviter les conséquences juridiques telles que les périodes de suspension auprès de l'agence pour l'emploi et autres.
Si vous envisagez de conclure un contrat de rupture conventionnelle ou si vous avez reçu une proposition en ce sens de la part de votre employeur, n'hésitez pas à nous contacter. Un avocat en droit du travail à Nuremberg l'examinera pour vous !
